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Quels droits à la police Suisse sur une voiture Française ?
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Jomo
vwspirit à fond


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Inscrit le: 12 Avr 2007
Messages: 1589
Localisation: Fribourg

MessagePosté le: 21 Aoû 2008 12:48    Sujet du message: Répondre en citant

Si jamais, fais-nous confiance, nos infos sont pas moins bonnes que celui du chef des douanes. Mr. Green

Et pour info, tous les étrangers qui entrent dans un pays sont soumis aux lois de ce pays et non pas au pays d'où ils viennent, c'est assez logique! Wink
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jmcucu
vwspirit en herbe


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Messages: 182
Localisation: Annemasse-74

MessagePosté le: 21 Aoû 2008 13:17    Sujet du message: Répondre en citant

Salut a tous,

Je trouve ce sujet interessant.
Mais je me pose une question : Si je suis le point de vue de nos amis suisse, il faudrait que, nous francais, ayons des homologations pour les pieces que nous montons sur nos véhicules (jantes, amortisseurs) pour pouvoir circuler en Suisse ? Méninges

Ha ben non, je ne veux pas ca ! Youpie
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Dom
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Messages: 2070
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MessagePosté le: 21 Aoû 2008 14:20    Sujet du message: Répondre en citant

jmcucu a écrit:
Salut a tous,

Je trouve ce sujet interessant.
Mais je me pose une question : Si je suis le point de vue de nos amis suisse, il faudrait que, nous francais, ayons des homologations pour les pieces que nous montons sur nos véhicules (jantes, amortisseurs) pour pouvoir circuler en Suisse ? Méninges

Ha ben non, je ne veux pas ca ! Youpie


Je ne pense pas qu'il y aie besoin d'homologuation pour les pièces, mais les véhicules doivent correspondre aux normes de sécurité sur le territoire sur lequel il circule.

Je pense surtout aux organes de sécurité, freins, feux, carrosserie (élément saillant ou autre).

En suite je pense pas qu'un douanier connaisse toutes les lois sur la circulation routière, vu que c'est pas son job. Il peut te donner des infos, mais pas prendre ça comme argent comptant.

A+ Dom
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Jomo
vwspirit à fond


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Messages: 1589
Localisation: Fribourg

MessagePosté le: 21 Aoû 2008 21:30    Sujet du message: Répondre en citant

Dom a écrit:
jmcucu a écrit:
Salut a tous,

Je trouve ce sujet interessant.
Mais je me pose une question : Si je suis le point de vue de nos amis suisse, il faudrait que, nous francais, ayons des homologations pour les pieces que nous montons sur nos véhicules (jantes, amortisseurs) pour pouvoir circuler en Suisse ? Méninges

Ha ben non, je ne veux pas ca ! Youpie


Je ne pense pas qu'il y aie besoin d'homologuation pour les pièces, mais les véhicules doivent correspondre aux normes de sécurité sur le territoire sur lequel il circule.

Je pense surtout aux organes de sécurité, freins, feux, carrosserie (élément saillant ou autre).

En suite je pense pas qu'un douanier connaisse toutes les lois sur la circulation routière, vu que c'est pas son job. Il peut te donner des infos, mais pas prendre ça comme argent comptant.

A+ Dom


C'est exactement ça! Wink
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Dom
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Inscrit le: 02 Mar 2005
Messages: 2070
Localisation: Lessoc - mais bientôt Sierre

MessagePosté le: 21 Aoû 2008 22:03    Sujet du message: Répondre en citant

Je dirais même mieux, c'est élémentaire mon cher Watson.

Pas besoin de grand renfort de lois pour se rendre compte de ça.

Et si on pouvait facilement "éviter" les lois on roulerais tous en plaques françaises pour pouvoir juste passer un CT pour dire que la voiture est en ordre.

Sauf erreur la police peut également saisir le permis de conduire, et le policier peut demander payement de l'amende directement pour éviter tout risque de fuite, ou de non payement de l'amende. Les flics français font de même pour les automobilistes suisse.

De rouler en Suisse avec des plaques française ne donne pas l'immunité ! Genre je suis pas du pays je peux tout me permettre !

A+ Dom
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Ludo637
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MessagePosté le: 21 Aoû 2008 23:46    Sujet du message: Répondre en citant

Dom a écrit:
Je dirais même mieux, c'est élémentaire mon cher Watson.

Pas besoin de grand renfort de lois pour se rendre compte de ça.

Et si on pouvait facilement "éviter" les lois on roulerais tous en plaques françaises pour pouvoir juste passer un CT pour dire que la voiture est en ordre.

Sauf erreur la police peut également saisir le permis de conduire, et le policier peut demander payement de l'amende directement pour éviter tout risque de fuite, ou de non payement de l'amende. Les flics français font de même pour les automobilistes suisse.

De rouler en Suisse avec des plaques française ne donne pas l'immunité ! Genre je suis pas du pays je peux tout me permettre !

A+ Dom



Alors non un policier ne peut pas saisir un permis de conduire étranger a part si c'est un faux mais ça c'est autre chose.... Wink
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coxyday
vwspirit en herbe


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MessagePosté le: 22 Aoû 2008 6:27    Sujet du message: Répondre en citant

Dom a écrit:
Je dirais même mieux, c'est élémentaire mon cher Watson.

Pas besoin de grand renfort de lois pour se rendre compte de ça.

Et si on pouvait facilement "éviter" les lois on roulerais tous en plaques françaises pour pouvoir juste passer un CT pour dire que la voiture est en ordre.

Sauf erreur la police peut également saisir le permis de conduire, et le policier peut demander payement de l'amende directement pour éviter tout risque de fuite, ou de non payement de l'amende. Les flics français font de même pour les automobilistes suisse.

De rouler en Suisse avec des plaques française ne donne pas l'immunité ! Genre je suis pas du pays je peux tout me permettre !

A+ Dom


Salut, j'ai voulu en avoir le cœur net, donc je lui ai demandé précisément en lui expliquant que sur un forum je discutait avec un policier passionné, il ma donc dit que pour mettre une amende à un étranger sur place, il devait téléphoner à sont officier supérieur et en aucun cas ne le faire de son propre chef,sinon...

Pour l'interdiction de territoire le policier se doit; donc il requière le service des douanes et la se sont la douane et la police qui font le nécessaire pour raccompagner le contrevenant.

Dans tout les cas au jour d'haujourd'hui le gendarme ne ma toujours pas appelé, on veras bien... gneu

Yuri.R.
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coxyday
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Localisation: Valleiry

MessagePosté le: 22 Aoû 2008 7:07    Sujet du message: Répondre en citant

Voila je me suis jamais présenter, donc je suis Suisse habitant depuis 6ans en France…

Sa fait ~15ans que je roule tout les jours en Cox perfo et non pas stock…
Sur Genève ma première Cox Fusia de 1972 plaqueGE358076, à été la première voiture sur Genève à rouler légalement sans poigner de portes avec deux 44idf et un T-Burd, élargie de 14cm ar et 7cm av, pausé par terre…

Il ma fallut faire une expertise comme voiture étrangère et il l’on gardé 3jours !!! Et 350.- !!! Trois page d’annexe et il y à 15ans du jamais vus…

Voilà voilà du taf je vous explique pas RDV avec Mr Favre directeur à l’époque de la halle technique de Genève, et on à sortit tous le texte de loi !!!!!!

Et sa à PASSE… Love

Yuri.R.
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