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coxyday
vwspirit en herbe
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 Posté le: 20 Aoû 2008 6:29 Sujet du message: Quels droits à la police Suisse sur une voiture Française ? |
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Quelle sont les droits de la police Suisse sur une voiture Française ?
La police à tel le droit de mesurer le véhicule Français pour voir si il est aux normes Suisses ?
Suite du contrôle :  Photo des plaques et des ceintures de sécurité, mesure du centre de la roue au bord de l’aile, inspection de l’échappement, j’an passe et des mayeurs…
Une Cox de 1969 nickel chrome en carte grise collection Française ;
- Quelle sont les droits de la police Suisse sur une voiture Française « en carte grise collection » ?
- Peut’ elle m’obliger à un contrôle Technique Suisse ? 
- Peut’ elle m’interdire de rouler sur Suisse ?
Merci d’avance pour toutes les informations Sérieuse que vous me donnerez… 
Cordialement Yuri.R. |
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Spiff_le_Spationaute
Modérateur
Inscrit le: 02 Mai 2004
Messages: 2336
Localisation: Martigny / Valais
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| Posté le: 20 Aoû 2008 7:41 Sujet du message: Re: Quelle droits à la police Suisse sur une voiture Françai |
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| Yuri.R. a écrit: | | - Quelle sont les droits de la police Suisse sur une voiture Française « en carte grise collection » ? |
Les mêmes que sur une non collection
| Yuri.R. a écrit: | | - Peut’ elle m’obliger à un contrôle Technique Suisse ? |
Je ne pense pas.
| Yuri.R. a écrit: | | - Peut’ elle m’interdire de rouler sur Suisse ? |
Oui :
| Citation: | Retrait du permis de circulation et des plaques de contrôles (art. 116 OAC)
La saisie du permis de circulation et des plaques, l'interdiction d'en faire usage, l'interdiction de continuer la course avec le véhicule ou la saisie du véhicule sont admissibles lorsqu'il s'agit de véhicules étrangers qui n'offrent manifestement pas toute garantie de sécurité et présentent ainsi un danger pour la sécurité routière. Les mesures ordonnées doivent être annulées lorsque le véhicule contesté offre de nouveau toute garantie de sécurité.
La saisie du permis de circulation étranger et des plaques étrangères ou l'interdiction d'en faire usage sont également admissibles si le permis ou les plaques sont utilisés abusivement. Celui qui aura importé en Suisse des plaques étrangères pour véhicules automobiles, dans le dessein d'en faire un usage contraire aux prescriptions en vigueur, sera puni des arrêts ou de l'amende. Il en va de même, lorsque les autorités douanières supposent que des plaques pourraient servir à un usage abusif (art. 60 ch. 1 al. 1 et 2 OAV). |
Et encore plein d'info ici
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coxyday
vwspirit en herbe
Inscrit le: 04 Sep 2007
Messages: 285
Localisation: Valleiry
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| Posté le: 20 Aoû 2008 8:15 Sujet du message: |
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Tout d’abord un grand merci pour les réponses…
Sauf erreurs de ma part, la police ne peut pas m’interdire de rentrer sur le territoire Helvétique, les seuls qui peuvent sont les douaniers. 
J’attends des réponses d’un instructeur du service des douanes dans la journée dors et déjà il ma informé qu’il à du faire du zèle… 
On verra bien : A suivre… 
Yuri.R. |
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kitkat
king of vwspirit
Inscrit le: 25 Fév 2004
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Localisation: Mont de Vougney (180 habitants)
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| Posté le: 20 Aoû 2008 9:17 Sujet du message: |
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| Yuri.R. a écrit: |
Sauf erreurs de ma part, la police ne peut pas m’interdire de rentrer sur le territoire Helvétique, les seuls qui peuvent sont les douaniers.
Yuri.R. |
les douaniers peuvent intervenir sur tous le territoire suisse et pas juste au frontière. |
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coxyday
vwspirit en herbe
Inscrit le: 04 Sep 2007
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Localisation: Valleiry
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| Posté le: 20 Aoû 2008 15:25 Sujet du message: |
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OUF, du bluff, il se l’ai jouée…le sale flic !
La réponse est :
Si la France à délivré, suite à un contrôle tchetnik, une carte grise, la Suisse ne peut en aucun cas demander de refaire une expertise sur Genève pour voir si le véhicule est conforme aux législations Française, du faite des accorts envers nos deux nations !!!
L’interdiction de rentrer sur le territoire Helvétique ne peu être accordé que par le service des douanes si il y à manifestement un vis sur le véhicule ou si les papiers ne sont pas en règle !!!
L’info viens de l’instructeur chef du service des douanes suisse, qui lui à téléphoné à un des responsable de la police à Genève… 
Il sait fait mousser devant ses collègues  Homme et Femme  le petit salopard !!!
Plus de peur que de mal. 
Cordialement
Yuri.R. |
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Jomo
vwspirit à fond
Inscrit le: 12 Avr 2007
Messages: 1589
Localisation: Fribourg
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| Posté le: 20 Aoû 2008 16:39 Sujet du message: |
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Euh... pas trop d'accord avec toi et le chef des douanes.
Ok un flic en Suisse ne peut pas te refaire passer une expertise pour les choses modifiées par contre ils peuvent t'interdire de rouler en Suisse! Les voitures étrangères doivent être conformes aux lois suisses.
Les douaniers ne vont pas t'interdire de rentrer en Suisse avec un véhicule étranger non conforme aux lois suisses. Ils n'ont pas ce genre de compétences. Par contre la police peut t'interdire de rouler ou te mettre à l'amende! 
voilà, à plus!
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g60arfield
vwspirit à fond
Inscrit le: 12 Déc 2003
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Localisation: Lausanne
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| Posté le: 20 Aoû 2008 16:54 Sujet du message: |
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tu peux même faire une expertise en France si tu arrive à prouver que tu y habite et y travail pour un temps détérminé et que tu ne peux pas ramener le Véhicule car trop éloigné.
Mais pour une remorque style caravane impossible tu dois la ramener en Suisse  bravo les lois....
a+
G60arfield |
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Jomo
vwspirit à fond
Inscrit le: 12 Avr 2007
Messages: 1589
Localisation: Fribourg
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| Posté le: 20 Aoû 2008 17:06 Sujet du message: |
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| kitkat a écrit: | | les douaniers peuvent intervenir sur tous le territoire suisse et pas juste au frontière. |
Pas trop non! Un douanier peut intervenir à quelques kilomètres de leur douane rien de plus!
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Ludo637
Modérateur
Inscrit le: 02 Juil 2005
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Localisation: Genève
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| Posté le: 20 Aoû 2008 17:47 Sujet du message: |
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| Jomo a écrit: | Euh... pas trop d'accord avec toi et le chef des douanes.
Ok un flic en Suisse ne peut pas te refaire passer une expertise pour les choses modifiées par contre ils peuvent t'interdire de rouler en Suisse! Les voitures étrangères doivent être conformes aux lois suisses.
Les douaniers ne vont pas t'interdire de rentrer en Suisse avec un véhicule étranger non conforme aux lois suisses. Ils n'ont pas ce genre de compétences. Par contre la police peut t'interdire de rouler ou te mettre à l'amende!
voilà, à plus! |
Exact Jomo voudrait qu'il revoit un peu ses connaissances se brave hommme...
Ensuite non un policier ne peut pas te faire repasser une expertise mais il peut tout a fait te mettre une fiche technique.... Ensuite si ton véhicule n'est pas du tout conforme aux lois de notre pays il peut tout a fait le mettre en fourrière pour une expertise du bureau des autos...
Et pour revenir au douanier ils n'y ont aucune compétence en ce qui concerne la loi sur la circulation routière.... Donc le blabla de la ceinture heu comment dire.....
Ah oui une ptite parenthèse leur jolie ptit clip TV de recrutement ben comment dire ça n'a juste rien à voir avec la réalité....  |
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Jomo
vwspirit à fond
Inscrit le: 12 Avr 2007
Messages: 1589
Localisation: Fribourg
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| Posté le: 20 Aoû 2008 20:07 Sujet du message: |
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| Ludo637 a écrit: | | Jomo a écrit: | Euh... pas trop d'accord avec toi et le chef des douanes.
Ok un flic en Suisse ne peut pas te refaire passer une expertise pour les choses modifiées par contre ils peuvent t'interdire de rouler en Suisse! Les voitures étrangères doivent être conformes aux lois suisses.
Les douaniers ne vont pas t'interdire de rentrer en Suisse avec un véhicule étranger non conforme aux lois suisses. Ils n'ont pas ce genre de compétences. Par contre la police peut t'interdire de rouler ou te mettre à l'amende!
voilà, à plus! |
Ah oui une ptite parenthèse leur jolie ptit clip TV de recrutement ben comment dire ça n'a juste rien à voir avec la réalité.... |
C'est exactement ça! Je trouve que cette pub c'est vraiment n'importe quoi! Ca montre vraiment pas la vrai face de leur métier.
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Cugass
vwspirit en action
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| Posté le: 20 Aoû 2008 20:22 Sujet du message: |
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Avec les douanes volantes ils ne peuvent pas intervenir dans un rayon de 50km à l'intérieur des frontières plutot? Il me semble avoir entendu une histoire comme ca de source sur, mais je ne sais plus si c'est déjà en service ou si ca va l'être (avec Schengen?)
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Jomo
vwspirit à fond
Inscrit le: 12 Avr 2007
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Localisation: Fribourg
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| Posté le: 20 Aoû 2008 22:10 Sujet du message: |
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| Cugass a écrit: | | Avec les douanes volantes ils ne peuvent pas intervenir dans un rayon de 50km à l'intérieur des frontières plutot? Il me semble avoir entendu une histoire comme ca de source sur, mais je ne sais plus si c'est déjà en service ou si ca va l'être (avec Schengen?) |
Je crois pas autant! Il me semble que j'ai entendu 30km mais je suis pas sûr. De toute façon, ils n'ont aucun pouvoir sur la loi sur la circulation routière! Donc pas de souci à se faire de ce côté-là!
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Ludo637
Modérateur
Inscrit le: 02 Juil 2005
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Localisation: Genève
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| Posté le: 20 Aoû 2008 23:52 Sujet du message: |
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| Jomo a écrit: | | Cugass a écrit: | | Avec les douanes volantes ils ne peuvent pas intervenir dans un rayon de 50km à l'intérieur des frontières plutot? Il me semble avoir entendu une histoire comme ca de source sur, mais je ne sais plus si c'est déjà en service ou si ca va l'être (avec Schengen?) |
Je crois pas autant! Il me semble que j'ai entendu 30km mais je suis pas sûr. De toute façon, ils n'ont aucun pouvoir sur la loi sur la circulation routière! Donc pas de souci à se faire de ce côté-là! |
Yep tout juste et en plus avec Schengen ben ils seront encore moins utile...... |
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coxyday
vwspirit en herbe
Inscrit le: 04 Sep 2007
Messages: 285
Localisation: Valleiry
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| Posté le: 21 Aoû 2008 6:32 Sujet du message: |
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Bon les Mec il y à pas de problème… Pour les infos que j’ai reçues elles sont vraiment nettes et fiable !!
Le dis, chef instructeur des douanes suisse à quitté sont poste pour le privé depuis un an au service d’une grande compagnie ou maintenant il est le responsable de toute la sécurité.
Il à donc téléphoné devant moi à son successeur …Donc un grand coup de frein à vos ardeur…
Il ma donné un nombre incalculables d’anecdotes… Légale et pas légale…
Comme petite info complémentaire si un flic veut te faire payer sur place une jolie amende, monnaie courante quand tu as des plaques étrangère, tu as trois choix, tu la paye et il te laisse partir… Ou tu refuse il t’emmène au poste et la tu es obliger de la payer… Sinon petite astuce tu la paye tu demande son matricule et tu pose une plainte pour abus de pouvoir, sachant que sa leur est formellement interdis et qu’il lui sera imposé blâme…
Les détecteurs radars son interdis en suisse ! Oui ou non !
Oui pour tout suisse roulant sur suisse m’aime étain et dans le coffre, saisie de l’appareil et une belle amende…
Non pas pour les ressortissants de toutes les autres nations ; il leur sufi de l’éteindre lors du contrôle de police et on ne pourra rien lui dire…
Cordialement
Yuri.R. |
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lafouine
vwspirit en action
Inscrit le: 02 Aoû 2004
Messages: 1235
Localisation: Les breuleux (JURA)
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| Posté le: 21 Aoû 2008 6:44 Sujet du message: |
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| au fond c'est quoi le soucis avec ta voiture????? |
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lafouine
vwspirit en action
Inscrit le: 02 Aoû 2004
Messages: 1235
Localisation: Les breuleux (JURA)
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| Posté le: 21 Aoû 2008 6:48 Sujet du message: |
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Si c'est des jantes larges etc… et que le véhicule est conforme au lois française (ou tout objet roulant dans n'importe quel etat peut rouler ) alors pas de soucis en Suisse…
Par contre si ton véhicule est dangereux… genre plus de frein qqu chose comme ça, la police a tout a fait le droit de t'interdire de rouler.. |
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coxyday
vwspirit en herbe
Inscrit le: 04 Sep 2007
Messages: 285
Localisation: Valleiry
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| Posté le: 21 Aoû 2008 7:02 Sujet du message: |
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| lafouine a écrit: | | au fond c'est quoi le soucis avec ta voiture????? |
Un barrage de flic d’environ six voitures des motos et des autres voitures à chaque giratoire qui avoisinait le contrôle…
Il m’arête, il me demande les papiers il en sui : vous avez les homologations pour toute les modifications « pour info VW Tech n : 4 » sinon j’abrège visite sur Genève interdiction de territoire… n’oublions pas petite photos du véhicule sur tout les organes sensible, et mon tel ou je travail…mesure de la voiture…
Puis il me dit qu’il prendra contacte avec moi suite à une étude approfondie de mon dossier…
Il y a tout de m’aime de quoi se poser des questions ? NON
Et il mon laisser partir comme sa !!!
Peut-être pour me faire peur ???
Yuri.R. |
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Spiff_le_Spationaute
Modérateur
Inscrit le: 02 Mai 2004
Messages: 2336
Localisation: Martigny / Valais
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| Posté le: 21 Aoû 2008 7:27 Sujet du message: |
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| Yuri.R. a écrit: | | Les détecteurs radars son interdis en suisse ! Oui ou non ! |
La loi sur la circulation routière est très claire :
Art. 57b
1 Les appareils et les dispositifs qui peuvent rendre plus difficile, perturber, voire rendre inefficace, le contrôle officiel du trafic routier (p. ex. les détecteurs de radar) ne doivent pas être mis sur le marché ou acquis, ni installés ou emportés dans des véhicules, ni fixés sur ceux-ci, ni utilisés de quelque manière que ce soit.
2 Par «mettre sur le marché» on entend fabriquer ou importer des appareils, faire de la réclame en leur faveur, les transporter, les vendre, ainsi que les remettre de quelque manière que ce soit.
3 Les organes de contrôle saisiront de tels appareils ou dispositifs; le juge en ordonnera la confiscation et la destruction.
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coxyday
vwspirit en herbe
Inscrit le: 04 Sep 2007
Messages: 285
Localisation: Valleiry
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| Posté le: 21 Aoû 2008 7:49 Sujet du message: |
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| Spiff_le_Spationaute a écrit: | | Yuri.R. a écrit: | | Les détecteurs radars son interdis en suisse ! Oui ou non ! |
La loi sur la circulation routière est très claire :
Art. 57b
1 Les appareils et les dispositifs qui peuvent rendre plus difficile, perturber, voire rendre inefficace, le contrôle officiel du trafic routier (p. ex. les détecteurs de radar) ne doivent pas être mis sur le marché ou acquis, ni installés ou emportés dans des véhicules, ni fixés sur ceux-ci, ni utilisés de quelque manière que ce soit.
2 Par «mettre sur le marché» on entend fabriquer ou importer des appareils, faire de la réclame en leur faveur, les transporter, les vendre, ainsi que les remettre de quelque manière que ce soit.
3 Les organes de contrôle saisiront de tels appareils ou dispositifs; le juge en ordonnera la confiscation et la destruction. |
Oui tu as tout à fait raison, sauf pour les français ou la, il on le droit de rouler sur France avec leur détecteur homologué…
Et en Suisse les français, doivent l’éteindre, mais la police, ils ne vous verbaliseront pas ni, ils ne le séquestreront pas non plus…
Pour un suisse s’il roule sur France il à le droit de l’utiliser mais dès la frontière suisse il le laisse en France ! SINON…
Yuri.R. |
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Ludo637
Modérateur
Inscrit le: 02 Juil 2005
Messages: 8534
Localisation: Genève
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| Posté le: 21 Aoû 2008 8:01 Sujet du message: |
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| Yuri.R. a écrit: | Bon les Mec il y à pas de problème… Pour les infos que j’ai reçues elles sont vraiment nettes et fiable !!
Le dis, chef instructeur des douanes suisse à quitté sont poste pour le privé depuis un an au service d’une grande compagnie ou maintenant il est le responsable de toute la sécurité.
Il à donc téléphoné devant moi à son successeur …Donc un grand coup de frein à vos ardeur…
Il ma donné un nombre incalculables d’anecdotes… Légale et pas légale…
Comme petite info complémentaire si un flic veut te faire payer sur place une jolie amende, monnaie courante quand tu as des plaques étrangère, tu as trois choix, tu la paye et il te laisse partir… Ou tu refuse il t’emmène au poste et la tu es obliger de la payer… Sinon petite astuce tu la paye tu demande son matricule et tu pose une plainte pour abus de pouvoir, sachant que sa leur est formellement interdis et qu’il lui sera imposé blâme…
Les détecteurs radars son interdis en suisse ! Oui ou non !
Oui pour tout suisse roulant sur suisse m’aime étain et dans le coffre, saisie de l’appareil et une belle amende…
Non pas pour les ressortissants de toutes les autres nations ; il leur sufi de l’éteindre lors du contrôle de police et on ne pourra rien lui dire…
Cordialement
Yuri.R. |
Ben si tu le dis.....
Si jamais ton histoire de blâme pour l'abus de pouvoir sur un policier qui veut te faire payer une amende c'est que du blabla au qu'a ou comme ça.. Je t'explique un policier à tout a fait le droit de faire payer une amende à un ressortissant étranger avec un véhicule étrangers. C'est pour que la facture soit payéé.... Et c'est encore plus applicable en cas d'accident et que le ressortissant soit fautif....
Je précise encore une chose chaque véhicules étrangers qui veulent entrer sur le territoire Suisse doit être aux normes de notre pays. (donc pour les détecteurs de radar ils seront saisis pour tous le monde.........) |
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coxyday
vwspirit en herbe
Inscrit le: 04 Sep 2007
Messages: 285
Localisation: Valleiry
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| Posté le: 21 Aoû 2008 8:43 Sujet du message: |
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| Ludo637 a écrit: | | Yuri.R. a écrit: | Bon les Mec il y à pas de problème… Pour les infos que j’ai reçues elles sont vraiment nettes et fiable !!
Le dis, chef instructeur des douanes suisse à quitté sont poste pour le privé depuis un an au service d’une grande compagnie ou maintenant il est le responsable de toute la sécurité.
Il à donc téléphoné devant moi à son successeur …Donc un grand coup de frein à vos ardeur…
Il ma donné un nombre incalculables d’anecdotes… Légale et pas légale…
Comme petite info complémentaire si un flic veut te faire payer sur place une jolie amende, monnaie courante quand tu as des plaques étrangère, tu as trois choix, tu la paye et il te laisse partir… Ou tu refuse il t’emmène au poste et la tu es obliger de la payer… Sinon petite astuce tu la paye tu demande son matricule et tu pose une plainte pour abus de pouvoir, sachant que sa leur est formellement interdis et qu’il lui sera imposé blâme…
Les détecteurs radars son interdis en suisse ! Oui ou non !
Oui pour tout suisse roulant sur suisse m’aime étain et dans le coffre, saisie de l’appareil et une belle amende…
Non pas pour les ressortissants de toutes les autres nations ; il leur sufi de l’éteindre lors du contrôle de police et on ne pourra rien lui dire…
Cordialement
Yuri.R. |
Ben si tu le dis.....
Si jamais ton histoire de blâme pour l'abus de pouvoir sur un policier qui veut te faire payer une amende c'est que du blabla au qu'a ou comme ça.. Je t'explique un policier à tout a fait le droit de faire payer une amende à un ressortissant étranger avec un véhicule étrangers. C'est pour que la facture soit payéé.... Et c'est encore plus applicable en cas d'accident et que le ressortissant soit fautif....
Je précise encore une chose chaque véhicules étrangers qui veulent entrer sur le territoire Suisse doit être aux normes de notre pays. (donc pour les détecteurs de radar ils seront saisis pour tous le monde.........) |
 Je ne cherche pas la polémique, ma source est plutôt fiable il me semble ou alors il est Mito…
Donc pour moi tout à été dit, le poste peu être fermé, Merci.
Cordialement Yuri.R. |
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Ludo637
Modérateur
Inscrit le: 02 Juil 2005
Messages: 8534
Localisation: Genève
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| Posté le: 21 Aoû 2008 9:08 Sujet du message: |
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Moi non plus mais il y a tellement des gens qui disent des trucs qui sont faux et qu'en plus ils sont persuadés d'avoir raison. C'était juste pour remettre l'église à gauche du village. Maintenant si tu as eu les réponses souhaitées c'est l'essentiel.
Je finirais juste en disant qu'il y a des lois qu'elles sont faciles à trouver sur le net. Ensuite chaque policier ou douanier à sa façon de travailler (de faire appliquer la loi ou non) comme dans tous métier des bons des moyens bons, des sympas des plus cons, etc..... Voilà à bon entendeur... |
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coxyday
vwspirit en herbe
Inscrit le: 04 Sep 2007
Messages: 285
Localisation: Valleiry
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| Posté le: 21 Aoû 2008 10:35 Sujet du message: |
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Ok sa roule à plus au Satigny Security Runs 2007 le 2 septembre …
Yuri.R. |
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lafouine
vwspirit en action
Inscrit le: 02 Aoû 2004
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Localisation: Les breuleux (JURA)
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| Posté le: 21 Aoû 2008 11:12 Sujet du message: |
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Quand tu arrive en suisse tu es soumis à la lois sur la circulation routière helvétique (LCR) simplement sinon puisque tu es français alors tu peux rouler à 90 hors localité, 130 sur autoroute etc… c'est pas le cas donc tu est soumis à la lois sur la LCR.
De plus en cas de gros excès de vitesse pour l'exemple comme la gum ball, saisi du véhicule et interdiction de circuler sur le territoire suisse, et ça c'est la police qui le fait.
Donc ton anti radar tu dois le laisser a la frontière comme un suisse qui rentrerait en Suisse et qui l'avait utiliser en France.
Après pour ce qui est des jantes etc… je ne sais pas trop…. |
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Spiff_le_Spationaute
Modérateur
Inscrit le: 02 Mai 2004
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Localisation: Martigny / Valais
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| Posté le: 21 Aoû 2008 11:30 Sujet du message: |
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| lafouine a écrit: | Quand tu arrive en suisse tu es soumis à la lois sur la circulation routière helvétique (LCR) simplement sinon puisque tu es français alors tu peux rouler à 90 hors localité, 130 sur autoroute etc… c'est pas le cas donc tu est soumis à la lois sur la LCR.
De plus en cas de gros excès de vitesse pour l'exemple comme la gum ball, saisi du véhicule et interdiction de circuler sur le territoire suisse, et ça c'est la police qui le fait.
Donc ton anti radar tu dois le laisser a la frontière comme un suisse qui rentrerait en Suisse et qui l'avait utiliser en France.
Après pour ce qui est des jantes etc… je ne sais pas trop…. |
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