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diabolino
vwspirit à fond
Inscrit le: 22 Juin 2005
Messages: 2888
Localisation: Couvet NE, Renens VD
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 Posté le: 30 Mar 2008 16:32 Sujet du message: Passage de pièces France - Suisse comment faire? |
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Bonjour a tous.
Dans le cadre de la resto de ma One, je vais faire une (grosse) commande chez Topwagen en France. Et comme ils ne livrent qu'en France, je vais me faire livrer chez un collègue de boulot et il m'amènera mon (mes) paquet(s) en venant au boulot.
Seulement comme c'est un collègue de boulot, j'aimerais que ca se fasse plus ou moins dans les règles au niveau douanne. Pas qu'il soit inquiété... 
Alors j'aurais voulu savoir s'il fallait déclarer les pièces ou pas?
Ensuite comme la TVA est bien plus haute chez nos amis gaulois, est ce que je peux espérer une ristourne et si oui, comment faire?
Merci! 
A+
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VW - Kraft durch Freude |
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Ludo
Modérateur
Inscrit le: 24 Avr 2003
Messages: 4139
Localisation: Puidoux
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| Posté le: 30 Mar 2008 17:52 Sujet du message: |
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| Il faut que tu leur demande de faire un détaxe à l'export. Mais si tu donnes une adresse en france, je doute qu'il te la fasse. En plus ton collègue devrait s'arrêter à la douane pour faire tamponner et remplir des papiers etc... |
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diabolino
vwspirit à fond
Inscrit le: 22 Juin 2005
Messages: 2888
Localisation: Couvet NE, Renens VD
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| Posté le: 30 Mar 2008 18:04 Sujet du message: |
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Donc sinon le mieux, c'est qu'il garde la marchandise chez lui, je vais la chercher et je passe a la douanne pour détaxer?
Mais s'il passe la douanne sans rien dire, c'est légal ou il risque qqch?
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rs50
vwspirit à fond
Inscrit le: 09 Aoû 2005
Messages: 2073
Localisation: Muraz<Monthey<Valais<Suisse
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| Posté le: 30 Mar 2008 19:42 Sujet du message: |
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c'est " illégale " mais faut encore se faire attraper....
au pire tu dois juste payer la tva suisse..
sinon sur le carton tu met au gros autocolant " Cadeau " ou mieux, il l'emballe, comme sa pas de TVA 
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Scirocco II G.N
cox de 73'
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tchatchu
vwspirit en action
Inscrit le: 11 Juil 2005
Messages: 711
Localisation: La Chaux-du-Milieu (NE)
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| Posté le: 30 Mar 2008 19:50 Sujet du message: |
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| diabolino a écrit: | Donc sinon le mieux, c'est qu'il garde la marchandise chez lui, je vais la chercher et je passe a la douanne pour détaxer?
Mais s'il passe la douanne sans rien dire, c'est légal ou il risque qqch? |
slute,
J'ai déjà fait le truc quelques fois, et je n'ai jamais eu de problèmes.
Ton collègue ne peux pas dédouanner, seul un Suisse le peux....
Par contre tu peux te faire livrer chez lui, ce n'est pas un problème. Demande à ton fournisseur de te faire les prix HT (donc 19% de moins environ), il doit inclure un document de dédouanement à son Bulletin de Livraison.
Ensuite tu récupères ton colis chez ton collègue et tu passe la douane (attention seulement une douane avec permanence 24h, donc les Verrières ou Le Col-Des-Roches pour NE ), tu fait tamponner le document à la douane française et ils gardent un papier et doivent le renvoyer je sais pas ou.
Etape suivante tu va du côté des Suisses et tu paie la TVA sur la valeur de la marchandise moins une franchise de 300 CHF. Si le douanier est sympa et que tu es deux dans l'auto il te fait 300 par personne! ça m'est arrivé une fois mais normalement c'est 300 par BL...
Et voilà, t'as tes trucs dédouanés....
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3 cox's 54, 69, 72
country 1991
golf II 1.6 champion 1989
california T6 beach |
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diabolino
vwspirit à fond
Inscrit le: 22 Juin 2005
Messages: 2888
Localisation: Couvet NE, Renens VD
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| Posté le: 30 Mar 2008 20:03 Sujet du message: |
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Ok, merci c'est cool!
| tchatchu a écrit: |
Etape suivante tu va du côté des Suisses et tu paie la TVA sur la valeur de la marchandise moins une franchise de 300 CHF. Si le douanier est sympa et que tu es deux dans l'auto il te fait 300 par personne! ça m'est arrivé une fois mais normalement c'est 300 par BL...
Et voilà, t'as tes trucs dédouanés.... |
J'ai pas trop capté l'histoire de franchise et du nombre de personnes... 
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VW - Kraft durch Freude |
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tchatchu
vwspirit en action
Inscrit le: 11 Juil 2005
Messages: 711
Localisation: La Chaux-du-Milieu (NE)
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| Posté le: 30 Mar 2008 20:36 Sujet du message: |
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| diabolino a écrit: | Ok, merci c'est cool!
| tchatchu a écrit: |
Etape suivante tu va du côté des Suisses et tu paie la TVA sur la valeur de la marchandise moins une franchise de 300 CHF. Si le douanier est sympa et que tu es deux dans l'auto il te fait 300 par personne! ça m'est arrivé une fois mais normalement c'est 300 par BL...
Et voilà, t'as tes trucs dédouanés.... |
J'ai pas trop capté l'histoire de franchise et du nombre de personnes... |
En fait ce que je veux dire c'est que tu as droit à 300 CHF par facture présentée à la douane Suisse.... Ce qui veux dire que si tu as un facture de 1000CHF que tu présente à la douane tu dois payer la TVA sur 1000-300 = 700CHF à 7.5% Soit 52.50 de TVA!
Un coup on a importé un canoe de france, le douanier nous a déduit 600CHF de franchise parce qu'on était deux dans l'auto, Je sais pas si il c'est planté ou si il a été sympa avec nous, mais on ne c'est pas plaint 
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diabolino
vwspirit à fond
Inscrit le: 22 Juin 2005
Messages: 2888
Localisation: Couvet NE, Renens VD
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| Posté le: 30 Mar 2008 20:40 Sujet du message: |
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Ok! Merci!
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Treuth
king of vwspirit
Inscrit le: 23 Juin 2004
Messages: 3780
Localisation: Missyfornie
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| Posté le: 31 Mar 2008 8:18 Sujet du message: |
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| tchatchu a écrit: | Ton collègue ne peux pas dédouanner, seul un Suisse le peux....
Par contre tu peux te faire livrer chez lui, ce n'est pas un problème. Demande à ton fournisseur de te faire les prix HT (donc 19% de moins environ), il doit inclure un document de dédouanement à son Bulletin de Livraison. |
Je préciserai juste:
C'est le destinateire inscrit sur la facture qui doit dédouaner la martchandise. Autrement dit, si ta facture est adressée à quelqu'un d'autre (en plus un Français) et que tu passes la frontière, c'est normalement cette personne qui doit être présente. Un exemple:
J'achète des pièces chez S-K, et j'en ramène aussi pour un pote. S-K super sympa et toujours arrangeant me propose une facture Hors Taxes. Il me font une facture pour moi et une autre pour mon pote. J'arrive à la douane F pour faire sortir la marchandise: pas de problème. J'arrive à la douane CH:
"Ok pas de problème pour la facture A mais l'autre est pas au même nom"
Moi: "ben oui je ramène des pièces pour quelqu'un !"
Le mec "pis il est où ce quelqu'un ?"
Moi " ben à la maison ! (en retenant con%*#@rd!)
Du coup le mec "Ah ben ça va pas c'est cette personne qui doit être présente pour dédouanner !"
Et là je me suis foutu en rogne car c'est complètement con !!!
1 - Y'a rien à signer !!!!!!
2 - Je veux payer la TVA cash y'a pas de facture à faire ou quoi...
3 - j'ai toutes les pièces dans le coffre pour contrôler !
Bref le mec me dit
"Oh mais vous inquiétez pas, vous avez le droit de rentrer chez vous avec les pièces, il faut "juste" que la personne mentionnée sur la facture revienne ici avec toutes les pièces pour payer la facture de TVA !!!!!"
J'ai dit "merci monsieur et bonne année !" et j'ai foutu le camp !!!
M'on pote n'est jamais retourné à la douane et la confédération a ainsi perdu pas loin de 100 balles...
Donc apparemment c'est une loterie... l'histoire des 300 balles me semble étonnante aussi car j'ai toujours payé en fonction des montants de facture en plein (pour le boulot lorsque j'importe du matos mais effectivement, je pense que c'est différent en tant que pro).
Encore une chose, faut vraiment que le pro aie une grande confiance ou qu'il te connaisse bien pour te faire une facture HT. Ils font pas ça systématiquement !
Treuth |
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diabolino
vwspirit à fond
Inscrit le: 22 Juin 2005
Messages: 2888
Localisation: Couvet NE, Renens VD
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| Posté le: 31 Mar 2008 19:18 Sujet du message: |
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Merci des conseils!
Justement, les pièces viennent de topwagen... Alors je sais pas s'ils s'en battent les steaks de leur clients ou pas... Je vais demander.
Mais il y a pas la solution ou je paye plein pot, et après je me fait rembourser la diff de TVA "par l'etat francais"  
Merci!
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diabolino
vwspirit à fond
Inscrit le: 22 Juin 2005
Messages: 2888
Localisation: Couvet NE, Renens VD
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| Posté le: 31 Mar 2008 19:18 Sujet du message: |
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Ah et encore une chose, chez topwagen il y a une adresse de livraison et une adresse de facturation Donc a ce niveau ca joue!
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Hans
vwspirit en herbe
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Messages: 230
Localisation: Neuchâtel & unterwegs
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| Posté le: 31 Mar 2008 22:22 Sujet du message: |
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Expériences faites, la franchise de 300.-- fonctionne de la manière suivante:
Jusqu'à 300.-- de marchandise = franchise, pas de TVA
Dès 301.--, on paie la TVA pour le tout...mais certains douaniers sont sympas et déduisent la franchise...
Et normalement, c'est 300.-- de franchise par personne, on ne peut additionner que si les occupants du vhc font ménage commun 
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Er läuft und läuft und läuft |
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