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Re: Achat d'une voiture immatricul� en France.

Sandy — 08 Oct 2005 10:59

Auteur: Sandy

Post� le: 08 Oct 2005 10:59

Nous on c'est renseign� pour importer un v�hicule d'allemagne :

1) pour l'immatriculation : il faut demander le num�ro de ch�ssis au vendeur. il faut demander � Amage suisse un CCE (certificat de conformit� europ�en) si tu as le CCE tu peux l'expertiser en Suisse sans probl�me � condition que le v�hicule soit en bon �tat, comme un v�hicule suisse. il sera immatricul� sous x. Cette r�ponse me vient directement du service automobile.

2) pour l'importation : c'est assez compliqu� surtout il y a une �norme quantit� de papier � remplir. pour simplifier il est conseill� de passer par Danzas ou autre car ils ont l'habitude et �a te simplifie beaucoup la t�che et les embrouilles. de plus il y a une taxe d'importation et la TVA environ 12 � 15 % du prix d'achat c'est cher ! . Voil� la r�ponse du douanier � qui on s'est renseign� : "Dans tous les cas, il est mieux, plus facile et plus rapide de passer via un transitaire (ce sont des maisons de transport et logistique telles que Danzas, Natural, Gondrand, etc...) qui se trouve vers le poste de fronti�re o� il pense entrer en Suisse pour les formalit�s d'exportation d'Allemagne et d'importation en Suisse. Il faut compter environ 12 et 15 % de la valeur facture de ton achat. Il s'agit en fait de TVA (7.6%), d'imp�t sur les autos (4%) et de DD. Pour te simplifier les choses, je te dit donc de 12 � 15 % de la valeur. Attention � ne pas obtenir de facture de complaisance. Un bus VW rutilant � CHF 400.-, �a n'existe pas chez nous! Avant d'importer, assure-toi que le v�hicule est homologu� en Suisse (service des autos) sinon tu auras des difficult�s � �tre rembours� par notre administration si tu souhaites retourner ce v�hicule � l'�tranger."

Note personnelle, il faut que tu fasse une bonne affaire pour que ��a vaille la peine de faire les frais de l'importation.

Voil� j'esp�re que �a t'aide et bonne chance pour l'achat de ton v�hicule.

Re: Achat d'une voiture immatricul� en France.

KeKeSeB — 08 Oct 2005 10:47

Auteur: KeKeSeB

Post� le: 08 Oct 2005 10:47

Faudrait que quelqu'un confirme, mais en france il y a eut que des 16s non cata, moteur KR 139CV

Re: Achat d'une voiture immatricul� en France.

Pyroman — 08 Oct 2005 10:39

Auteur: Pyroman

Post� le: 08 Oct 2005 10:39

C'est une Edition One de 1991...normalement elle doit �tre catalys�e, non ?

Re: Achat d'une voiture immatricul� en France.

KeKeSeB — 08 Oct 2005 10:38

Auteur: KeKeSeB

Post� le: 08 Oct 2005 10:38

Je suis pas sur, mais je crois qu'il faut que tu fasse gaffe, car je pense qu'elle est pas catalysee et selon l'ann�e ca va pas passer ici car elle doit l'�tre...

Re: Achat d'une voiture immatricul� en France.

Pyroman — 08 Oct 2005 10:08

Auteur: Pyroman

Post� le: 08 Oct 2005 10:08

Effectivement, d�sol�, j'avais fait une recherche un peu vite...et surtout, pas avec les bons mots cl�s...

Voici ce que j'ai trouv�:

Citation:

Droit/Libre-�change
Les taux du droit sont identiques pour les v�hicules usag�s et neufs. Ils s'�chelonnent actuellement entre 12 et 15 francs par 100 kg brut, en fonction de la cylindr�e et du poids unitaire. Pour les motocycles, le taux se monte � 37 francs par 100 kg brut
Les voitures de tourisme et les motocycles provenant de l'Europe (UE, AELE, certains pays de l'Est) peuvent �tre import�s en franchise si une preuve d'origine est pr�sent�e (p.ex. un EUR. 1).

Des renseignements plus pr�cis peuvent �tre demand�s aux directions d'arrondissement et aux bureaux de douane

Imp�t sur les automobiles
L'importation des voitures de tourisme et de certaines voitures de livraison et minibus est soumise � l'imp�t sur les v�hicules automobiles. Le taux d'imp�t se monte � 4% de la valeur du v�hicule (y compris les droits de douane).

TVA
7,6% de la valeur du v�hicule au premier lieu de destination en Suisse (augment�e des droits de douane et de l'imp�t sur les v�hicules automobiles).

La pr�sentation d'une facture facilite le d�douanement.

Donc si je prend le poids d'une Golf II GTI 16V qui est d'environ 970kg, � 15.- les 100kg �a fait un peu moins de 150.- . Si on rajoute les 4% d'imp�ts de la valeur de l'auto (3'000.-) �a fait 120.- plus encore les 7.6% de TVA �a donne 228.- . Donc au total 498.- de taxes.

Il y a autres choses � ajouter niveau taxes ? Je me suis tromp� quelque part ? Je suis prenneur de toutes les infos que vous pourriez me donner...en �crivant ceci, j'�tais en parall�le sur le sujet concernant l'importation, mais j'ai pas envie d'avoir de mauvaises surprises une fois la voiture achet�e...

Et il faut la d�douaner avec les plaques fran�aises ou bien une fois que j'ai les plaques suisses ?

Et au niveau des papiers pour l'immatriculation, il faut quoi ? Il y a des frais suppl�mentaires par-rapport � une voiture suisse ?

Re: Achat d'une voiture immatricul� en France.

KeKeSeB — 08 Oct 2005 9:52

Auteur: KeKeSeB

Post� le: 08 Oct 2005 9:52

Essaye une petite recherche, je crois que ca a �t� d�j� trait�

Achat d'une voiture immatricul� en France.

Pyroman — 08 Oct 2005 7:30

Auteur: Pyroman

Post� le: 08 Oct 2005 7:30

En relation avec la vente de ma Polo � la rubrique ad�quate, j'ai parl� d'une petite Golf II GTI 16V Edition qui m'int�resse. Le "hic", c'est que cette derni�re est actuellement immatricul�e en france et que moi je vis en suisse.

Est-ce qu'il y a des difficult�es � la faire immatricul�e en suisse ? Par quoi je dois passer ? Y a-t-il des papiers � pr�senter ? Des frais �normes ? Enfin, bref, comment cel� se passe-t-il ?

Merci d'avance.