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Re: Passage de pi�ces France - Suisse comment faire?

Hans — 31 Mar 2008 22:22

Auteur: Hans

Post� le: 31 Mar 2008 22:22

Exp�riences faites, la franchise de 300.-- fonctionne de la mani�re suivante:

Jusqu'� 300.-- de marchandise = franchise, pas de TVA

D�s 301.--, on paie la TVA pour le tout...mais certains douaniers sont sympas et d�duisent la franchise...

Et normalement, c'est 300.-- de franchise par personne, on ne peut additionner que si les occupants du vhc font m�nage commun

Re: Passage de pi�ces France - Suisse comment faire?

diabolino — 31 Mar 2008 19:18

Auteur: diabolino

Post� le: 31 Mar 2008 19:18

Ah et encore une chose, chez topwagen il y a une adresse de livraison et une adresse de facturation Donc a ce niveau ca joue!

Re: Passage de pi�ces France - Suisse comment faire?

diabolino — 31 Mar 2008 19:18

Auteur: diabolino

Post� le: 31 Mar 2008 19:18

Merci des conseils!

Justement, les pi�ces viennent de topwagen... Alors je sais pas s'ils s'en battent les steaks de leur clients ou pas... Je vais demander.

Mais il y a pas la solution ou je paye plein pot, et apr�s je me fait rembourser la diff de TVA "par l'etat francais"

Merci!

Re: Passage de pi�ces France - Suisse comment faire?

Treuth — 31 Mar 2008 8:18

Auteur: Treuth

Post� le: 31 Mar 2008 8:18

tchatchu a �crit:

Ton coll�gue ne peux pas d�douanner, seul un Suisse le peux....

Par contre tu peux te faire livrer chez lui, ce n'est pas un probl�me. Demande � ton fournisseur de te faire les prix HT (donc 19% de moins environ), il doit inclure un document de d�douanement � son Bulletin de Livraison.

Je pr�ciserai juste:
C'est le destinateire inscrit sur la facture qui doit d�douaner la martchandise. Autrement dit, si ta facture est adress�e � quelqu'un d'autre (en plus un Fran�ais) et que tu passes la fronti�re, c'est normalement cette personne qui doit �tre pr�sente. Un exemple:
J'ach�te des pi�ces chez S-K, et j'en ram�ne aussi pour un pote. S-K super sympa et toujours arrangeant me propose une facture Hors Taxes. Il me font une facture pour moi et une autre pour mon pote. J'arrive � la douane F pour faire sortir la marchandise: pas de probl�me. J'arrive � la douane CH:
"Ok pas de probl�me pour la facture A mais l'autre est pas au m�me nom"
Moi: "ben oui je ram�ne des pi�ces pour quelqu'un !"
Le mec "pis il est o� ce quelqu'un ?"
Moi " ben � la maison ! (en retenant con%*#@rd!)
Du coup le mec "Ah ben �a va pas c'est cette personne qui doit �tre pr�sente pour d�douanner !"
Et l� je me suis foutu en rogne car c'est compl�tement con !!!
1 - Y'a rien � signer !!!!!!
2 - Je veux payer la TVA cash y'a pas de facture � faire ou quoi...
3 - j'ai toutes les pi�ces dans le coffre pour contr�ler !

Bref le mec me dit
"Oh mais vous inqui�tez pas, vous avez le droit de rentrer chez vous avec les pi�ces, il faut "juste" que la personne mentionn�e sur la facture revienne ici avec toutes les pi�ces pour payer la facture de TVA !!!!!"
J'ai dit "merci monsieur et bonne ann�e !" et j'ai foutu le camp !!!
M'on pote n'est jamais retourn� � la douane et la conf�d�ration a ainsi perdu pas loin de 100 balles...

Donc apparemment c'est une loterie... l'histoire des 300 balles me semble �tonnante aussi car j'ai toujours pay� en fonction des montants de facture en plein (pour le boulot lorsque j'importe du matos mais effectivement, je pense que c'est diff�rent en tant que pro).

Encore une chose, faut vraiment que le pro aie une grande confiance ou qu'il te connaisse bien pour te faire une facture HT. Ils font pas �a syst�matiquement !

Treuth

Re: Passage de pi�ces France - Suisse comment faire?

diabolino — 30 Mar 2008 20:40

Auteur: diabolino

Post� le: 30 Mar 2008 20:40

Ok! Merci!

Re: Passage de pi�ces France - Suisse comment faire?

tchatchu — 30 Mar 2008 20:36

Auteur: tchatchu

Post� le: 30 Mar 2008 20:36

diabolino a �crit:

Ok, merci c'est cool!

tchatchu a �crit:

Etape suivante tu va du c�t� des Suisses et tu paie la TVA sur la valeur de la marchandise moins une franchise de 300 CHF. Si le douanier est sympa et que tu es deux dans l'auto il te fait 300 par personne! �a m'est arriv� une fois mais normalement c'est 300 par BL...

Et voil�, t'as tes trucs d�douan�s....

J'ai pas trop capt� l'histoire de franchise et du nombre de personnes...

En fait ce que je veux dire c'est que tu as droit � 300 CHF par facture pr�sent�e � la douane Suisse.... Ce qui veux dire que si tu as un facture de 1000CHF que tu pr�sente � la douane tu dois payer la TVA sur 1000-300 = 700CHF � 7.5% Soit 52.50 de TVA!

Un coup on a import� un canoe de france, le douanier nous a d�duit 600CHF de franchise parce qu'on �tait deux dans l'auto, Je sais pas si il c'est plant� ou si il a �t� sympa avec nous, mais on ne c'est pas plaint

Re: Passage de pi�ces France - Suisse comment faire?

diabolino — 30 Mar 2008 20:03

Auteur: diabolino

Post� le: 30 Mar 2008 20:03

Ok, merci c'est cool!

tchatchu a �crit:

J'ai pas trop capt� l'histoire de franchise et du nombre de personnes...

Re: Passage de pi�ces France - Suisse comment faire?

tchatchu — 30 Mar 2008 19:50

Auteur: tchatchu

Post� le: 30 Mar 2008 19:50

diabolino a �crit:

Donc sinon le mieux, c'est qu'il garde la marchandise chez lui, je vais la chercher et je passe a la douanne pour d�taxer?

Mais s'il passe la douanne sans rien dire, c'est l�gal ou il risque qqch?

slute,

J'ai d�j� fait le truc quelques fois, et je n'ai jamais eu de probl�mes.

Ton coll�gue ne peux pas d�douanner, seul un Suisse le peux....

Par contre tu peux te faire livrer chez lui, ce n'est pas un probl�me. Demande � ton fournisseur de te faire les prix HT (donc 19% de moins environ), il doit inclure un document de d�douanement � son Bulletin de Livraison.

Ensuite tu r�cup�res ton colis chez ton coll�gue et tu passe la douane (attention seulement une douane avec permanence 24h, donc les Verri�res ou Le Col-Des-Roches pour NE ), tu fait tamponner le document � la douane fran�aise et ils gardent un papier et doivent le renvoyer je sais pas ou.

Etape suivante tu va du c�t� des Suisses et tu paie la TVA sur la valeur de la marchandise moins une franchise de 300 CHF. Si le douanier est sympa et que tu es deux dans l'auto il te fait 300 par personne! �a m'est arriv� une fois mais normalement c'est 300 par BL...

Et voil�, t'as tes trucs d�douan�s....

Re: Passage de pi�ces France - Suisse comment faire?

rs50 — 30 Mar 2008 19:42

Auteur: rs50

Post� le: 30 Mar 2008 19:42

c'est " ill�gale " mais faut encore se faire attraper....

au pire tu dois juste payer la tva suisse..

sinon sur le carton tu met au gros autocolant " Cadeau " ou mieux, il l'emballe, comme sa pas de TVA

Re: Passage de pi�ces France - Suisse comment faire?

diabolino — 30 Mar 2008 18:04

Auteur: diabolino

Post� le: 30 Mar 2008 18:04

Donc sinon le mieux, c'est qu'il garde la marchandise chez lui, je vais la chercher et je passe a la douanne pour d�taxer?

Mais s'il passe la douanne sans rien dire, c'est l�gal ou il risque qqch?

Re: Passage de pi�ces France - Suisse comment faire?

Ludo — 30 Mar 2008 17:52

Auteur: Ludo

Post� le: 30 Mar 2008 17:52

Il faut que tu leur demande de faire un d�taxe � l'export. Mais si tu donnes une adresse en france, je doute qu'il te la fasse. En plus ton coll�gue devrait s'arr�ter � la douane pour faire tamponner et remplir des papiers etc...

Passage de pi�ces France - Suisse comment faire?

diabolino — 30 Mar 2008 16:32

Auteur: diabolino

Post� le: 30 Mar 2008 16:32

Bonjour a tous.

Dans le cadre de la resto de ma One, je vais faire une (grosse) commande chez Topwagen en France. Et comme ils ne livrent qu'en France, je vais me faire livrer chez un coll�gue de boulot et il m'am�nera mon (mes) paquet(s) en venant au boulot.

Seulement comme c'est un coll�gue de boulot, j'aimerais que ca se fasse plus ou moins dans les r�gles au niveau douanne. Pas qu'il soit inqui�t�...

Alors j'aurais voulu savoir s'il fallait d�clarer les pi�ces ou pas?

Ensuite comme la TVA est bien plus haute chez nos amis gaulois, est ce que je peux esp�rer une ristourne et si oui, comment faire?

Merci!

A+